Je respecte notre justice. Mais cette fois-ci, je ne la comprends plus. Dans l’affaire d’un prof poursuivi pour violences, notre Cour suprême a jugé plus important de privilégier la protection de la personnalité du prévenu que le risque potentiel qu’il peut représenter pour ses élèves.
Je le dis franchement: cette décision du Tribunal fédéral me choque. Un enseignant est poursuivi pour avoir tenté de donner un coup de couteau à un commerçant, pour homicide par négligence et pour infraction sur la loi fédérale sur les armes.
Le Ministère public du canton de Vaud a souhaité, avec raison, signaler à son employeur l’ouverture d’une instruction pénale pour les tirs et le coup de couteau, comme le code de procédure pénal l’y autorise. Mais l’enseignant s’est opposé à cette communication. Si le Tribunal cantonal vaudois a rejeté son recours, le Tribunal fédéral lui a donné raison.
Dans son arrêt, le Tribunal fédéral explique que la Cour cantonale aurait dû attendre le résultat de l'expertise psychiatrique en cours. Ce faisant, il a empêché le Ministère public vaudois de communiquer à la direction des écoles qu’un de ses enseignants pourrait représenter un risque pour ses élèves.
Pas de liberté sans sécurité
Les explications juridiques de notre Cour suprême peinent à convaincre dans le contexte d’insécurité actuel. La violence est de plus en plus présente dans notre société. Le nombre d'infractions relevant du Code pénal enregistrées par la police en 2023 a augmenté de 14% sur un an. Quant aux actes de violence, ils explosent: 2057 infractions de violence grave, soit 5,9% de plus par rapport à 2022. Ces chiffres doivent nous appeler à une vigilance accrue et à davantage de mesures de prévention.
D’autant plus que la Suisse est devenue une base pour la criminalité organisée. Les mafias se sentent tranquilles chez nous. On ne les voit pas. Sans oublier la menace terroriste, estimée par la Police fédérale et le Service de renseignement comme plus élevée que jamais. Nous ne pouvons pas accepter que la violence gangrène notre société.
Face à cette montée générale de l’insécurité, nous devons rester vigilants et protéger les plus faibles. Surtout nos enfants.
Les élèves sont vulnérables et dans une situation de dépendance face à leurs enseignants. L’arrêt du Tribunal fédéral n’a pas de quoi rassurer les parents, qui sont pourtant en droit de s’attendre à ce que leurs enfants soient en sécurité à l’école.
Par ailleurs, cette décision va avoir des répercussions sur le travail des magistrats. En exigeant qu'il faut instruire davantage avant de pouvoir renseigner l’employeur, le Tribunal fédéral va restreindre leur pratique. Ce qui est fort dommageable dans une période aussi troublée que la nôtre.
Or la protection des enfants doit passer avant celle de la personnalité du prévenu.
La sécurité est un droit fondamental dans notre société. Celle de nos enfants est un devoir. Rappelons-nous qu’il n’y a pas de liberté sans sécurité. L’actualité nous le prouve chaque jour.