Initiative populaire envisagée
Du bitcoin dans les coffres de la Banque nationale?

Un groupe de réflexion spécialisé dans les cryptomonnaies souhaite lancer une initiative pour inscrire le bitcoin dans la Constitution. Le but: transformer la Suisse en «Silicon Valley» des monnaies numériques.
Publié: 15.10.2021 à 11:26 heures
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Dernière mise à jour: 15.10.2021 à 11:43 heures
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Jocelyn Daloz

Du bitcoin dans les coffres (virtuels) de la Banque nationale suisse (BNS)? Cela changerait de l'or amassé dans les sous-sols secrets de la BNS. Et c'est justement ce que propose le «think tank» (groupe de réflexion) 2B4CH. Le groupe établi à Genève depuis 2017 a récemment lancé une discussion sur Twitter sur une éventuelle initiative pour inscrire le bitcoin dans la Constitution:

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Le but déclaré est de lancer une discussion publique de vaste envergure sur le bitcoin et les cryptomonnaies. 2B4CH lance donc un premier hameçon sur les réseaux sociaux, espérant rassembler suffisamment de gens intéressés pour évaluer s'il lui serait possible de recueillir les 100'000 signatures en vue d'une initiative populaire.

Rajouter trois mots à la Constitution

Mais sur quoi voterait-on, au juste? Les contours du projet ne sont pas clairs, et le groupe l'avoue sans ambages. Il avance toutefois une piste: celle d'ajouter le bitcoin à l'article 99 de la Constitution, qui règle les compétences de la Banque nationale suisse, instance chargée d'assurer la stabilité financière du système monétaire suisse.

La Banque nationale doit conserver une partie de ses réserves en or.
Photo: Keystone/DR

La BNS dispose de plusieurs instruments, dont l'achat de devises étrangères. L'alinéa trois stipule également que la BNS est obligée de maintenir une partie de ses réserves en or. Le think tank estime qu'il suffirait d'ajouter «et du bitcoin». La BNS serait donc tenue de conserver une partie de ses avoirs dans cette cryptomonnaie, l'obligeant par la même occasion à se montrer avant-gardiste en matière de blockchain, la technologie sur laquelle reposent les monnaies virtuelles.

Interrogé par le site spécialisé «cointelegraph», le fondateur de 2B4CH Yves Bennaim se montre enthousiaste: «Un tel amendement à la Constitution aurait un effet sur la Suisse similaire à celui qu'ont eu la Silicon Valley et le London Stock Exchange pour leurs pays respectifs.»

Les compétences en matière de sécurité financière que la BNS pourrait acquérir avec un tel projet ferait de la Suisse un pays pionnier en la matière, ajoute Yves Bennaim.

Des politiciens veulent interdire le Bitcoin

Si de nombreux utilisateurs de Twitter se sont montrés enthousiaste, le message original ayant été partagé plus de 600 fois et commenté plus de mille fois, le think tank ne se fait pas d'illusion sur l'issue d'un éventuel vote, dans le cas où suffisamment de paraphes seraient déposés à la Chancellerie fédérale. «Nous ne sommes pas optimistes sur nos chances de faire passer l'amendement, mais nous aurons au moins lancé une discussion publique sur le sujet».

Un tel débat promettrait d'être houleux. Le tweet a en été posté quelques jours après le dépôt d'une motion par le conseiller national socialiste Roger Nordmann visant l'interdiction pure et simple des cryptomonnaies. Le chef du groupe PS sous la Coupole espère par ce biais endiguer la vague de prises d'otages numériques qui ont frappé diverses institutions suisses, dont la commune de Rolle ou les cliniques Pallas. Ces cyberattaques réclament en effet toujours un paiement en bitcoin ou autre monnaie virtuelle. Rendre ce genre de paiements impossibles couperait l'herbe sous le pied des criminels.

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