La présentatrice de la chaîne alémanique Blick TV, Sylwina Spiess, est locataire. Et elle a eu une mauvaise surprise durant le mois de juin dernier, lorsqu’elle a découvert son décompte de charges pour l’année 2021. Son bailleur l’informait dans une lettre que les 3000 francs déjà versés pour cette période n’avaient pas suffi. Sylwina Spiess devait alors payer 2979,30 francs supplémentaires.
Le total: près de 6000 francs pour un appartement de location de 2,5 pièces dans le quartier industriel chic de Zurich, d’une surface habitable d’environ 80 mètres carrés. «Le montant de la facture m’a laissée perplexe», explique Sylwina Spiess. De plus, les charges déjà payées étaient décrites comme des acomptes dans le décompte. Or, le contrat de location ne les désignait pas ainsi.
Payer ou ne pas payer?
«À la base, je pensais qu’il s’agissait de paiements forfaitaires», explique la présentatrice Blick TV. Or, entre acomptes et payements forfaitaires, la différence est importante. Lorsque les charges sont facturées de manière forfaitaire, un montant fixe est dû – par exemple toujours 250 francs par mois. Le bailleur ne peut pas exiger de paiements complémentaires a posteriori.
En revanche, en cas de paiement par acomptes, le bailleur peut faire valoir des coûts supplémentaires – par exemple en raison de l’augmentation des coûts de l’énergie – et exiger du locataire un paiement complémentaire. Le contrat de location de Sylwina Spiess ne précise pas si les charges sont facturées de manière forfaitaire ou sous forme d’acompte.
La guerre a fait monter les prix
Ce sujet préoccupe de très nombreux locataires en Suisse: l’année prochaine au plus tard, ils devront faire face à une hausse massive des charges.
Les prix de l’énergie ont pris l'ascenseur ces derniers mois en raison de la guerre en Ukraine. Plusieurs bailleurs ont donc déjà approché les habitants. Ils proposent parfois une augmentation volontaire des acomptes – afin d’éviter une hausse trop soudaine des coûts.
Consultation du décompte des frais
Dans le cas de Sylwina Spiess, cela ne justifie toutefois pas l’énorme augmentation qui lui a été notifiée. En effet, le décompte date de 2021, alors que la guerre n’a éclaté qu’en février 2022.
La locataire a donc demandé au bailleur de pouvoir consulter le décompte. Son bailleur est un propriétaire par étage privé. Il lui a alors envoyé le décompte des frais d’exploitation des propriétaires par étage de l’immeuble à Zurich. «Je n’y vois pas vraiment clair», se désole-t-elle.
Le décompte des frais d’exploitation ne clarifie rien
Dans le décompte en question, que Blick a pu consulter, tous les frais des propriétaires par étage sont énumérés – on y trouve par exemple les dépenses pour les assurances, les frais pour l’ascenseur et le garage souterrain, les travaux d’environnement, les paiements au fonds de rénovation et bien d’autres choses encore. «Il y a là beaucoup d’éléments qui ne sont pas mentionnés dans mon contrat de location sous la rubrique des charges», explique Sylwina Spiess.
Il est impossible de comprendre à partir d’un décompte des frais d’exploitation à combien s’élèvent les charges de l’appartement. Blick a présenté le récapitulatif des coûts à l’Association suisse des locataires. «Le décompte des frais d’exploitation ne sert pas à la locataire pour en savoir plus sur ses charges», explique Fabian Gloor, responsable de la hotline pour le conseil juridique de l’Association des locataires de Suisse alémanique.
Demander à voir les justificatifs originaux
Il n’est ainsi pas possible de savoir ce qui lui a été concrètement facturé comme frais annexes, ni quelle est sa part des coûts. «Le bailleur devrait mettre à la disposition de la locataire un récapitulatif des frais accessoires de son appartement et lui permettre de consulter les justificatifs originaux», explique Fabian Gloor.
«Le fait que la locataire ait demandé à voir les charges et que les frais d’exploitation lui aient été envoyés par la suite est décevant», conclut le conseiller juridique.
Il vaut la peine de se renseigner
Il vaut la peine d’y regarder de plus près. Car les frais injustifiés peuvent être facilement découverts grâce à quelques conseils et astuces. Et les locataires ont la possibilité de s’y opposer.
«Dans une telle situation, nous conseillons aux locataires de se renseigner une nouvelle fois afin de pouvoir consulter les justificatifs», explique le conseiller juridique Fabian Gloor. Si le bailleur refuse toujours de le faire, Sylwina Spiess peut contester le décompte des charges auprès de l’autorité de conciliation des baux.
La présentatrice de Blick TV n’en est finalement pas arrivée là. Lorsqu’elle a demandé à nouveau à son bailleur de lui fournir des détails sur le décompte des charges, celui-ci a fait marche arrière. Et renoncé à toute exigence complémentaire.